Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
GENERAL ELECTRIC COMPANY (Société régie selon la loi de l'Etat de New York, E.U.A.)

Numéro de dépôt :
1399781
Date de dépôt :
05/03/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/03/1996
Marque figurative de GENERAL ELECTRIC COMPANY (Société régie selon la loi de l\'Etat de New York

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 5 mars 1986 par GENERAL ELECTRIC COMPANY (Société régie selon la loi de l'Etat de New York auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GENERAL ELECTRIC COMPANY (Société régie selon la loi de l'Etat de New York, E.U.A.) domicilié(e) 1 River Road, Schenectady, New York, E.U.A. - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. A. CATHERINE. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1399781.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 5 mars 1996.

GENERAL ELECTRIC COMPANY (Société régie selon la loi de l'Etat de New York a également déposé les autres marques suivantes : ALSIPAK , SUBLEX , GECAL 50 , AZTECH , GLYPTAL , VERSILUBE , VICTOR , PROLOOP , EUROBOTTLE , MARK 9000


GENERAL ELECTRIC COMPANY (Société régie selon la loi de l'Etat de New York, E.U.A.) - 1 River Road, Schenectady, New York, E.U.A. - États-Unis


M. A. CATHERINE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-34

Alliages et compositions métalliques durs.