Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
GENERAL ELECTRIC COMPANY (Société régie selon la loi de l'état de New York, E.U.A)

Numéro de dépôt :
1396321
Date de dépôt :
27/02/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/02/1997
Marque en couleurs, figurative de GENERAL ELECTRIC COMPANY (Société régie selon la loi de l\'état de New York

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 27 février 1987 par GENERAL ELECTRIC COMPANY (Société régie selon la loi de l'état de New York auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GENERAL ELECTRIC COMPANY (Société régie selon la loi de l'état de New York, E.U.A) domicilié(e) 1 River Road, Schenectady, New-York, E.U.A. - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A. CATHERINE. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1396321.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 17 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 27 février 1997.

GENERAL ELECTRIC COMPANY (Société régie selon la loi de l'état de New York a également déposé les autres marques suivantes : ALSIPAK , SUBLEX , GECAL 50 , AZTECH , GLYPTAL , VERSILUBE , VICTOR , PROLOOP , EUROBOTTLE , MARK 9000


GENERAL ELECTRIC COMPANY (Société régie selon la loi de l'état de New York, E.U.A) - 1 River Road, Schenectady, New-York, E.U.A. - États-Unis


A. CATHERINE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-31

Résines artificielles et synthétiques, matières plastiques sous la forme de poudres, liquides et granulés.Matières plastiques sous forme extrudée pour utilisation en fabrication;feuilles, blocs et barreaux de matière plastique, et sections mises en forme. Conteneurs en matière plastique pour utilisation commerciale, matières plastiques pour emballage.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.