Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GECAL 50
GENERAL ELECTRIC COMPANY (Société régie selon la loi de l'Etat de New York, E.U.A.)

Numéro de dépôt :
1618928
Date de dépôt :
14/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/06/1999

Présentation de la marque GECAL 50

Déposée le 14 juin 1989 par GENERAL ELECTRIC COMPANY (Société régie selon la loi de l'Etat de New York auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GECAL 50 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GENERAL ELECTRIC COMPANY (Société régie selon la loi de l'Etat de New York, E.U.A.), domicilié(e) 1 River Road, Schenectady, New York ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A. CATHERINE - France.

La marque GECAL 50 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1618928.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GECAL 50 est expirée depuis le 14 juin 1999.

GENERAL ELECTRIC COMPANY (Société régie selon la loi de l'Etat de New York a également déposé les autres marques suivantes : ALSIPAK , SUBLEX , AZTECH , GLYPTAL , VERSILUBE , VICTOR , PROLOOP , EUROBOTTLE , MARK 9000 , IMAGER


GENERAL ELECTRIC COMPANY (Société régie selon la loi de l'Etat de New York, E.U.A.) - 1 River Road, Schenectady, New York ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


A. CATHERINE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-10

Systèmes d'armement, canons, tubes de canon, mitrailleuses, tourelles de pièces d'artillerie, nacelles-canon, armes à feu, pièces pour les précédents; munitions