GENERAL ELECTRIC COMPANY (Société organisée sous les lois de l'Etat de New York)
Numéro de dépôt :
1525200
Date de dépôt :
19/04/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/04/2009
Présentation de la marque RCA VICTOR
Déposée le 19 avril 1989 par GENERAL ELECTRIC COMPANY (Société organisée sous les lois de l'Etat de New York
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « RCA VICTOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est GENERAL ELECTRIC COMPANY (Société organisée sous les lois de l'Etat de New York), domicilié(e) 1 River Road, SCHENECTADY, New York, Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2135582) - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) (dossier no 2135582) - France.
La marque RCA VICTOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1525200.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GENERAL ELECTRIC COMPANY (Société organisée sous les lois de l'Etat de New York) - 1 River Road, SCHENECTADY, New York, Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2135582) - États-Unis
BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - (dossier no 2135582) - France
Renouvellement sans limitation le 25 janvier 1999 n°2135582 - Publication au BOPI 1999-01-25
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-39
Inscription le 19 juin 2003 - Transmission totale de propriété n°372256 - Publication au BOPI 2003-06-19
Inscription le 5 avril 2000 - Transmission totale de propriété n°298257 - Publication au BOPI 2000-04-05
Inscription le 12 juin 1991 - CONCESSION DE LICENCE; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°53939 - Publication au BOPI 1991-06-12
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer;appareils extinceurs;machines et machines-outils;moteurs (excepté pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres);grands instruments pour l'agriculture;couveuses;papier et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies;papéterie, matières adhésives (pour la papéterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés, en particulier: appareils récepteurs et émetteurs en tous genres pour radio, télévision, et réception et transmission d'images fixes en facsimilé, leurs organes et leurs accessoires, y compris postes récepteurs de radio, postes récepteurs de télévision, postes récepteurs de radio et télévision combinés avec des machines parlantes fonctionnant électriquement, les organes et les accessoires de ces postes, phonographes et appareils pour l'audition de disques fonctionnant électriquement, compteurs de contrôle, appareillage de mesure et dispositifs indicateurs, tubes à vide et dispositifs à décharge électrique en tous genres et pour toutes applications, matériel et projecteurs pour studios de télévision et pour l'enregistrement extérieur, batteries électriques, systèmes centralisés de décharge radio et audio, installations et matériel de communication, moteurs, radio-téléphone à deux sens, récepteurs, imprimeurs télégraphiques, appareillage électronique en tous genres et toutes applications, matériel de sonorisation et pour conférences publiques, appareils d'intercommunication intérieure, appareillage, machines et accessoires électriques en tous genres; phonographes mécaniques ou à mouvement d'horlogerie et leurs organes et accessoires, accessoires pour l'audition de disques, disques pour machines parlantes, disques sonores pour radiodiffusion et disques en tous genres pour la reproduction sonore, enregistreurs du son sur disque et équipement d'enregistrement, tourne-disque, enregistreurs sur fils, appareils pour l'audition de disques sonores, appareils phonographiques pour l'audition des disques, combinés avec des amplificateurs audio, machines phonographiques à sous et à changement de disques, dispositifs pour la sélection et l'éjection de disques, bras accoustiques, appareils magnétiques d'enregistrement, albums pour disques phonographiques, pointes ou aiguilles pour machines parlantes, pochettes pour disques et pour aiguilles, matériel d'essai et de mesure, instruments scientifiques, optiques et photographiques, phonographiques, cinématographiques
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "RCA VICTOR"