GENERAL ELECTRIC COMPANY société constituée sous les lois de l'Etat de New York
Numéro de dépôt :
1315848
Date de dépôt :
12/07/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/07/2015
Présentation de la marque GTX
Déposée le 12 juillet 1985 par la société GENERAL ELECTRIC COMPANY société constituée sous les lois de l'Etat de New York
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « GTX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société GENERAL ELECTRIC COMPANY société constituée sous les lois de l'Etat de New York domicilié(e) 1 River Road, Schenectady New York,Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2286598) - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bourgeois Rezac Bourgeois Avocats à la Cour domicilié(e) 50, rue Etienne Marcel,75002 PARIS (dossier no 2286598) - 75002 - France.
La marque GTX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1315848.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GENERAL ELECTRIC COMPANY société constituée sous les lois de l'Etat de New York - 1 River Road, Schenectady New York,Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2286598) - États-Unis
Bourgeois Rezac Bourgeois Avocats à la Cour - 50, rue Etienne Marcel,75002 PARIS (dossier no 2286598) - 75002 - France
Renouvellement sans limitation le 18 avril 2005 n°2286598 - Publication au BOPI 2005-04-18
Renouvellement sans limitation n°2051394 - Publication au BOPI 1995-32
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-51
Inscription le 23 janvier 2009 - Transmission totale de propriété n°492111 - Publication au BOPI 2009-01-23
Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture;résines artificielles et synthétiques, matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes);engrais pour les terres (naturels et artificiels);compositions extinctrices;trempes et préparations chimiques pour la soudure;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;substances adhésives destinées à l'industrie;résine thermoplastique (produits semi-fini);gutta-percha, gommes élastiques, balata et succédanés, objets fabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes;feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques (produits semi-finis);matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler;amiante, mica et leurs produits;tuyaux flexibles non métalliques; matières plastiques sous forme extrudée (produits semi-finis).
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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