Marque expirée - Marque en non vigueur

GESPOT
GENERAL ELECTRIC COMPANY société constituée sous les lois de l'Etat de New York

Numéro de dépôt :
97662460
Date de dépôt :
06/02/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/02/2017

Présentation de la marque GESPOT

Déposée le 6 février 1997 par la société GENERAL ELECTRIC COMPANY société constituée sous les lois de l'Etat de New York auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GESPOT »

Le déposant est la société GENERAL ELECTRIC COMPANY société constituée sous les lois de l'Etat de New York domicilié(e) 1 River Road Schenectady, New York,Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2330088) - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bourgeois Rezac Bourgeois Avocats à la Cour domicilié(e) 50, rue Etienne Marcel,75002 PARIS (dossier no 2330088) - 75002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GESPOT est expirée depuis le 6 février 2017.

GENERAL ELECTRIC COMPANY société constituée sous les lois de l'Etat de New York a également déposé les autres marques suivantes : GENERAL ELECTRIC , HEI , ALGLAS , GE , LEXGARD , GEGARD , GTX , Imaginons autrement le monde de la santé , VOTRE IMAGE EST NOTRE QUOTIDIEN , STIG


GENERAL ELECTRIC COMPANY société constituée sous les lois de l'Etat de New York - 1 River Road Schenectady, New York,Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2330088) - États-Unis


Bourgeois Rezac Bourgeois Avocats à la Cour - 50, rue Etienne Marcel,75002 PARIS (dossier no 2330088) - 75002 - France


Renouvellement sans limitation le 22 décembre 2006 n°2330088 - Publication au BOPI 2006-12-22

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-36

Publication - Publication le 14 mars 1997 au BOPI 1997-11

Ampoules électriques, douilles de lampes électriques, leurs moyens de fixation (appareillage électrique) et leurs parties constitutives

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.