Marque expirée - Marque en non vigueur

EV - 1
GENERAL ELECTRIC COMPANY société constituée sous les lois de l'Etat de New York

Numéro de dépôt :
1353268
Date de dépôt :
14/11/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/11/2015

Présentation de la marque EV - 1

Déposée le 14 novembre 1985 par la société GENERAL ELECTRIC COMPANY société constituée sous les lois de l'Etat de New York auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EV - 1 »

Le déposant est la société GENERAL ELECTRIC COMPANY société constituée sous les lois de l'Etat de New York domicilié(e) 1 River Road Schenectady, New York,Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2297936) - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bourgeois Rezac Bourgeois Avocats à la Cour domicilié(e) 50, rue Etienne Marcel,75002 PARIS (dossier no 2297936) - 75002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque EV - 1 est expirée depuis le 14 novembre 2015.

GENERAL ELECTRIC COMPANY société constituée sous les lois de l'Etat de New York a également déposé les autres marques suivantes : GENERAL ELECTRIC , HEI , ALGLAS , GE , GESPOT , LEXGARD , GEGARD , GTX , Imaginons autrement le monde de la santé , VOTRE IMAGE EST NOTRE QUOTIDIEN


GENERAL ELECTRIC COMPANY société constituée sous les lois de l'Etat de New York - 1 River Road Schenectady, New York,Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2297936) - États-Unis


Bourgeois Rezac Bourgeois Avocats à la Cour - 50, rue Etienne Marcel,75002 PARIS (dossier no 2297936) - 75002 - France


Renouvellement sans limitation le 28 septembre 2005 n°2297936 - Publication au BOPI 2005-09-28

Renouvellement sans limitation n°2053693 - Publication au BOPI 1995-39

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-41

Commandes de moteurs.