Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BSF
GENERAL ELECTRIC CGR S.A.

Numéro de dépôt :
1583693
Date de dépôt :
29/12/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/12/1999

Présentation de la marque BSF

Déposée le 29 décembre 1989 par la Société Anonyme (SA) GENERAL ELECTRIC CGR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BSF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GENERAL ELECTRIC CGR domicilié(e) 100, rue Camille Desmoulins, 92130 ISSY-LES-MOULINEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BALLOT-SCHMIT - France.

La marque BSF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1583693.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 09 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BSF est expirée depuis le 29 décembre 1999.

GENERAL ELECTRIC CGR a également déposé les autres marques suivantes : GENERAL ELECTRIC CGR , CGR , MULTI-UNIT-SERVICE-SYSTEM M.U.S.T. , MULTINUMERIX


GENERAL ELECTRIC CGR S.A. - 100, rue Camille Desmoulins, 92130 ISSY-LES-MOULINEAUX - France


CABINET BALLOT-SCHMIT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-37

Produits chimiques destinés à la photographie.Films sensibilisés mais non impressionnés, émulsions, émulsificateurs, émulsifiants, émulsions photographiques, révélateurs photographiques, sensibilisateurs photographiques, plaques photosensibles, papier photométrique, papier pour la photographie.Matériels, appareils, équipements et organes photographiques, cinématographiques, de radiographie, de radioscopie. Appareils, installations, instruments et dispositifs de radiologie, de radiographie, de radioscopie, de radiocinématographie médicale, de chirurgie, de radiothérapie, leurs organes, et pièces détachées

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.