Marque enregistrée - Marque en non vigueur

e fleet.conducteur
GENERAL ELECTRIC CAPITAL FLEET SERVICES Société en commandite simple

Numéro de dépôt :
3217100
Date de dépôt :
25/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/03/2013
e fleet.conducteur de GENERAL ELECTRIC CAPITAL FLEET SERVICES

Présentation de la marque e fleet.conducteur

Déposée le 25 mars 2003 par GENERAL ELECTRIC CAPITAL FLEET SERVICESTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « e fleet.conducteur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-18 du 2 mai 2003.

Le déposant est GENERAL ELECTRIC CAPITAL FLEET SERVICESTODO domicilié(e) 92 Avenue de la République,94706 cedex MAISONS ALFORT - 94706 - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 773 413 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maitre Armand BOUKRIS Avocat à la Cour domicilié(e) 30 Avenue de VILLIERS,75017 PARIS - 75017 - France.

La marque e fleet.conducteur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3217100.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque e fleet.conducteur est expirée depuis le 25 mars 2013.

GENERAL ELECTRIC CAPITAL FLEET SERVICES a également déposé les autres marques suivantes : e.Fleet conducteur , e fleet.cotation , "Occupez-vous de vos affaires, pas de votre voiture ! " , E.PACK ENERGIE , LIVRE OUVERT , IOCCASIONS , E Fleet , e.Fleet cotation , LOCALIB , AUTOCARTE


GENERAL ELECTRIC CAPITAL FLEET SERVICES Société en commandite simple - 92 Avenue de la République,94706 cedex MAISONS ALFORT - 94706 - France - SIREN 300773413


Maitre Armand BOUKRIS Avocat à la Cour - 30 Avenue de VILLIERS,75017 PARIS - 75017 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-35

Publication - Publication le 2 mai 2003 au BOPI 2003-18

Véhicule terrestre à moteur Location de véhicules automobiles terrestres à moteur, service de transports, communication par terminaux d'ordinateur notamment par Internet, conseil information ou renseignements relatifs à la location de véhicules terrestres à moteur à caractère commercial Publicité ; publication de textes publicitaires ; courriers publicitaires ; publicité radiophonique et télévisée ; gestion de fichiers informatiques

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.