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Marques déposées par GENERAL DYNAMICS MISSION SYSTEMS
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MODIOS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MODIOS
GENERAL DYNAMICS MISSION SYSTEMS, INC., “ Corporation ” organisée sous les lois de l'Etat du Delaware

Numéro de dépôt :
97702315
Date de dépôt :
31/10/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/10/2027

Présentation de la marque MODIOS

Déposée le 31 octobre 1997 par GENERAL DYNAMICS MISSION SYSTEMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MODIOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-49 du 5 décembre 1997.

Le déposant est GENERAL DYNAMICS MISSION SYSTEMS, INC., “ Corporation ” organisée sous les lois de l'Etat du Delaware domicilié(e) 12450 Fair Lakes Circle, Fairfax, VIRGINIA 22033 - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme MACHINET Emmanuelle domicilié(e) 158 rue de l'université - 75007 - PARIS - France.

La marque MODIOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97702315.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MODIOS arrivera à expiration en date du 31 octobre 2027.


GENERAL DYNAMICS MISSION SYSTEMS, INC., “ Corporation ” organisée sous les lois de l'Etat du Delaware - 12450 Fair Lakes Circle, Fairfax, VIRGINIA 22033 - États-Unis


CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme MACHINET Emmanuelle - 158 rue de l'université - 75007 - PARIS - France


Inscription le 11 mars 2002 - Transmission totale de propriété n°342322 - Publication au BOPI 2002-03-11

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-15

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-10

Inscription le 6 février 2008 - Transmission totale de propriété n°468375 - Publication au BOPI 2008-02-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-15

Publication - Publication le 5 déc. 1997 au BOPI 1997-49

Renouvellement sans limitation le 31 octobre 2007 n°2422554 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2007-10-31

Inscription le 20 décembre 2016 - Transmission totale de propriété n°691194 - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2016-12-20

Inscription le 20 décembre 2016 - Changement de nom, de dénomination n°691195 - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2016-12-20

Renouvellement sans limitation le 15 septembre 2017 n°2659379 - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2017-09-15

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