Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONVAIR
GENERAL DYNAMICS CORPORATION

Numéro de dépôt :
1131645
Date de dépôt :
18/04/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CONVAIR

Déposée le 18 avril 1980 par GENERAL DYNAMICS CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CONVAIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GENERAL DYNAMICS CORPORATION, domicilié(e) Pierre Laclede Center, St. Louis, Etat du Missouri, Société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware, E. U. A. - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LANGNER PARRY. - France.

La marque CONVAIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1131645.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque CONVAIR est expirée depuis le 18 avril 1990.

GENERAL DYNAMICS CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes : GENERAL DYNAMICS , GENERAL DYNAMICS


GENERAL DYNAMICS CORPORATION - Pierre Laclede Center, St. Louis, Etat du Missouri, Société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware, E. U. A. - États-Unis


LANGNER PARRY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-045

Aéronefs, véhicules à moteur, machines et matériels pour assurer le transport en général et leurs pièces détachées.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.