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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GENERAL DE NEGOCE ET D'ORGANISATION COMMERCIALE (GENOCOM
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Z AFFAIRES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Z AFFAIRES
GENERAL DE NEGOCE ET D'ORGANISATION COMMERCIALE (GENOCOM) Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1329324
Date de dépôt :
24/04/1985
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/04/2015

Présentation de la marque Z AFFAIRES

Déposée le 24 avril 1985 par la Société Anonyme (SA) GENERAL DE NEGOCE ET D'ORGANISATION COMMERCIALE (GENOCOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Z AFFAIRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GENERAL DE NEGOCE ET D'ORGANISATION COMMERCIALE (GENOCOM domicilié(e) Route Nationale 4,54250 CHAMPIGNEULLES (dossier no 2291319) - 54250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 090 306 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel POUPON domicilié(e) L'ESCURIAL – TECHNOPOLE DE BRABOIS, 17 Avenue de la Forêt de Haye,54519 VANDOEUVRE-LES-NANCY CEDEX (dossier no 2291319) - 54519 - France.

La marque Z AFFAIRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1329324.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 42

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Z AFFAIRES est expirée depuis le 24 avril 2015.


GENERAL DE NEGOCE ET D'ORGANISATION COMMERCIALE (GENOCOM) Société Anonyme - Route Nationale 4,54250 CHAMPIGNEULLES (dossier no 2291319) - 54250 - France - SIREN 325090306


Cabinet Michel POUPON - L'ESCURIAL – TECHNOPOLE DE BRABOIS, 17 Avenue de la Forêt de Haye,54519 VANDOEUVRE-LES-NANCY CEDEX (dossier no 2291319) - 54519 - France


Renouvellement sans limitation n°2046468 - Publication au BOPI 1995-34

Renouvellement sans limitation le 20 juin 2005 n°2291319 - Publication au BOPI 2005-06-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-15

Inscription le 1 juillet 1997 - Changement de nature juridique n°239539 - Publication au BOPI 1997-07-01

Inscription - Changement d'adresse n°31135 - Publication au BOPI

Inscription le 28 juin 1988 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°31135 - Publication au BOPI 1988-06-28

Transport et dépôt de marchandises, livraisons de marchandises;emmagasinage, entreposage, stockage, gardiennage; location d'entrepôts, services d'expéditions, vente de stocks.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.