GENERAL DATACOMM
Présentation de la marque GENERAL DATACOMM
Déposée le 23 décembre 1991 par la société GENERAL DATACOMM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GENERAL DATACOMM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque GENERAL DATACOMM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1713828.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GENERAL DATACOMM est expirée depuis le 23 décembre 2011.
GENERAL DATACOMM a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 17 décembre 2001 n°2212021 - Publication au BOPI 2001-12-17
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-21
Inscription le 29 septembre 1992 - GAGE CONSTITUE n°68162 - Publication au BOPI 1992-09-29