Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES VANS THEAULT
GENERAL AU SERVICE DU CHEVAL Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94520062
Date de dépôt :
10/05/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/05/2014

Présentation de la marque LES VANS THEAULT

Déposée le 10 mai 1994 par la Société Anonyme (SA) GENERAL AU SERVICE DU CHEVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES VANS THEAULT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-25 du 24 juin 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GENERAL AU SERVICE DU CHEVAL domicilié(e) Avenue de la Gare, BP 324,50303 AVRANCHES CEDEX (dossier no 2258153) - 50303 - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 751 542 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET domicilié(e) 5, place Newquay, B.P. 70250,35802 DINARD CEDEX (dossier no 2258153) - 35802 - France.

La marque LES VANS THEAULT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94520062.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 12 37

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES VANS THEAULT est expirée depuis le 10 mai 2014.


GENERAL AU SERVICE DU CHEVAL Société Anonyme - Avenue de la Gare, BP 324,50303 AVRANCHES CEDEX (dossier no 2258153) - 50303 - France - SIREN 409751542


CABINET LE GUEN MAILLET - 5, place Newquay, B.P. 70250,35802 DINARD CEDEX (dossier no 2258153) - 35802 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-47

Inscription le 31 juillet 1995 - Transmission de propriété n°188099 - Publication au BOPI 1995-07-31

Inscription le 24 mars 1997 - Transmission totale de propriété n°234688 - Publication au BOPI 1997-03-24

Renouvellement sans limitation le 12 février 2004 n°2258153 - Publication au BOPI 2004-02-12

Publication - Publication le 24 juin 1994 au BOPI 1994-25

construction métallique par transformation de véhicules.VEHICULES: carrosserie industrielle pour automobiles.Transformation de véhicules tractés ou attelés.REPARATIONS de tous véhicules tractés ou attelés

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.