Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PACIFIC SUPERCONDUCTORS
GENERAL ATOMICS (Société organisée sous les lois de l'Etat de Californie)

Numéro de dépôt :
1699741
Date de dépôt :
12/06/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/06/2001

Présentation de la marque PACIFIC SUPERCONDUCTORS

Déposée le 12 juin 1991 par GENERAL ATOMICS (Société organisée sous les lois de l'Etat de Californie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PACIFIC SUPERCONDUCTORS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GENERAL ATOMICS (Société organisée sous les lois de l'Etat de Californie), domicilié(e) 3550 General Atomics Court, SAN DIEGO, Californie 92121-1194 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A.CASALONGA-JOSSE - France.

La marque PACIFIC SUPERCONDUCTORS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1699741.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PACIFIC SUPERCONDUCTORS est expirée depuis le 12 juin 2001.

GENERAL ATOMICS (Société organisée sous les lois de l'Etat de Californie a également déposé les autres marques suivantes : THE VIRTUAL DISK SYSTEM , UNITREE


GENERAL ATOMICS (Société organisée sous les lois de l'Etat de Californie) - 3550 General Atomics Court, SAN DIEGO, Californie 92121-1194 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


BUREAU D.A.CASALONGA-JOSSE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-12

Appareils et instruments électriques notamment fibres supraconductrices et câbles de transmission électriques, à savoir fils et câbles électriques comportant des fibres supraconductrices