Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GA
GENERAL ATOMIC COMPANY, Société en participation régie par les lois de l'Etat de Californie, 10955 John Jay Hopkins Drive, SAN DIEGO, Californie (E.U.A.)

Numéro de dépôt :
1256759
Date de dépôt :
23/12/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/12/1993
GA de GENERAL ATOMIC COMPANY

Présentation de la marque GA

Déposée le 23 décembre 1983 par la société GENERAL ATOMIC COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société GENERAL ATOMIC COMPANY - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP. - France.

La marque GA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1256759.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

GENERAL ATOMIC COMPANY a également déposé les autres marques suivantes : TRIGA


GENERAL ATOMIC COMPANY, Société en participation régie par les lois de l'Etat de Californie, 10955 John Jay Hopkins Drive, SAN DIEGO, Californie (E.U.A.) - États-Unis


CABINET HARLE & PHELIP. - France


Inscription - Transmission de propriété n°18928 - Publication au BOPI 1984-21

Combustibles atomiques et cartouches de combustible pour réacteurs nucléaires;produits chimiques à des fins industrielles et scientifiques;produits et substances chimiques pour l'épuration et le traitement de l'eau;produits et substances chimiques à des fins de décontamination et de dépollution;machines et machines-outils;turbines et générateurs;traitement des ordures et installation d'enlèvement des ordures;pièces détachées et accessoires des machines et installation ci-dessus;appareils et instruments scientifiques;instruments et appareils de mesure, de comptage, d'enregistrement et de commande;installations et appareils destinés à la surveillance, au contrôle et à la commande d'activités industrielles et destinés à la fourniture de données et d'informations statistiques;dispositifs et vêtements de protection contre la radio-activité;appareils de prothèse et appareils et instruments chirurgicaux et médicaux, leurs pièces détachées et accessoires;réacteurs nucléaires;appareils et installations nucléaires;installations et appareils de chauffage, de génération de vapeur, de refroidissement et de réfrigération;installations et appareils d'épuration et de traitement de l'eau, des gaz et de l'air;installations et appareils à des fins sanitaires, de dépollution et de décontamination et pour le traitement de la nourriture; pièces détachées et accessoires pour les appareils et installations ci-dessus.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.