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Marques déposées par GENERAL AMERICAN DOOR COMPANY
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FREEDOM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FREEDOM
GENERAL AMERICAN DOOR COMPANY

Numéro de dépôt :
92447752
Date de dépôt :
28/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/12/2002

Présentation de la marque FREEDOM

Déposée le 28 décembre 1992 par GENERAL AMERICAN DOOR COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FREEDOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-06 du 12 février 1993.

Le déposant est GENERAL AMERICAN DOOR COMPANY, domicilié(e) 5050 Baseline Road, Montgomery, Illinois 60538 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RINUY, SANTARELLI - France.

La marque FREEDOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92447752.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FREEDOM est expirée depuis le 28 décembre 2002.

GENERAL AMERICAN DOOR COMPANY a également déposé les autres marques suivantes : GADCO , AMERICANA , LIBERTY


GENERAL AMERICAN DOOR COMPANY - 5050 Baseline Road, Montgomery, Illinois 60538 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


RINUY, SANTARELLI - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-27

Publication - Publication le 12 févr. 1993 au BOPI 1993-06

Portes de garage pour installations résidentielles, commerciales et industrielles

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.