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Marques déposées par GENERAL ACCIDENT VIE
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SERENITE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SERENITE
GENERAL ACCIDENT VIE

Numéro de dépôt :
95576775
Date de dépôt :
19/06/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/06/2005

Présentation de la marque SERENITE

Déposée le 19 juin 1995 par GENERAL ACCIDENT VIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SERENITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-30 du 28 juillet 1995.

Le déposant est GENERAL ACCIDENT VIE, domicilié(e) Siège social : 40, rue Laffitte, 75009 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR JACQUES COURMONTAGNE GENERAL ACCIDENT VIE L'Européen Dords de Seine - France.

La marque SERENITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95576775.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SERENITE est expirée depuis le 19 juin 2005.

GENERAL ACCIDENT VIE a également déposé les autres marques suivantes : MULTISELECTION


GENERAL ACCIDENT VIE - Siège social : 40, rue Laffitte, 75009 PARIS - France


MONSIEUR JACQUES COURMONTAGNE GENERAL ACCIDENT VIE L'Européen Dords de Seine - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-48

Publication - Publication le 28 juil. 1995 au BOPI 1995-30

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