PLAN D'ASSURANCE MIMOSA
Présentation de la marque PLAN D'ASSURANCE MIMOSA
Déposée le 1 mars 1990 par la Société Anonyme (SA) GENERAL ACCIDENT VIE COMPAGNIE D'ASSURANCE SUR LA VIE ET DE CAPITALISATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PLAN D'ASSURANCE MIMOSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PLAN D'ASSURANCE MIMOSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1578194.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLAN D'ASSURANCE MIMOSA est expirée depuis le 1 mars 2000.
GENERAL ACCIDENT VIE COMPAGNIE D'ASSURANCE SUR LA VIE ET DE CAPITALISATION a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-32