Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GENER 2001
/
INVERFLAMME
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

INVERFLAMME
S.A. GENER 2001

Numéro de dépôt :
1216906
Date de dépôt :
25/10/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/10/2002

Présentation de la marque INVERFLAMME

Déposée le 25 octobre 1982 par la Société Anonyme (SA) GENER 2001 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « INVERFLAMME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GENER 2001 domicilié(e) B.P. 147, Quartier des Hautes Arcoules, 84305 CAVAILLON CEDEX (dossier no 2009722) - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 620 463 .

La marque INVERFLAMME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1216906.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque INVERFLAMME est expirée depuis le 25 octobre 2002.


S.A. GENER 2001 - B.P. 147, Quartier des Hautes Arcoules, 84305 CAVAILLON CEDEX (dossier no 2009722) - France - SIREN 542620463


Renouvellement sans limitation le 2 octobre 1992 n°2009722 - Publication au BOPI 1992-10-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-11

Inscription le 28 septembre 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°68088 - Publication au BOPI 1992-09-28

Inscription - Transmission de propriété n°6949 - Publication au BOPI

Installations de chauffage, de distribution d'eau, de production de vapeur, de ventilation, de climatisation, de séchage;accumulateurs de chaleur et récupérateurs de chaleur;pompes à chaleur; et notamment récupérateurs diffuseurs de chaleur à combustion inversée pour être incorporés dans une cheminée existante ou à construire, pouvant fonctionner en convexion naturelle ou forcée.