Déposée le 21 octobre 2016 par la Société Anonyme (SA) GENEPEP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « PEP-MAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-45 du 10 novembre 2016.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GENEPEP domicilié(e) 12 RUE DU FER A CHEVAL - 34430 - SAINT JEAN DE VEDAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 445 335 276 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GENEPEP, Mme GIOLLENT MARIE CHRISTINE domicilié(e) 12 RUE DU FER A CHEVAL - 34480 - ST JEAN DE VEDAS - France.
La marque PEP-MAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4309076.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GENEPEP, SA - 12 RUE DU FER A CHEVAL - 34430 - SAINT JEAN DE VEDAS - France - SIREN 445335276
GENEPEP, Mme GIOLLENT MARIE CHRISTINE - 12 RUE DU FER A CHEVAL - 34480 - ST JEAN DE VEDAS - France
Publication - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45
Enregistrement sans modification - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-06
Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments diététiques à usage médical ; substances diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; substances diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Appareils et instruments chirurgicaux ; appareils et instruments médicaux ; appareils et instruments dentaires ; appareils et instruments vétérinaires ; membres artificiels ; yeux artificiels ; dents artificielles ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ; bassins à usage médical ; mobilier spécial à usage médical ; coutellerie chirurgicale ; chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées ;
Fils à usage textile ; fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
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