Déposée par voie électronique le 5 mars 2013 par la Société Anonyme (SA) GENEPEP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Chemiphage » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-13 du 29 mars 2013.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GENEPEP domicilié(e) 12 rue du Fer à Cheval - 34430 - Saint Jean de Védas - France et immatriculée sous le numéro RCS 445 335 276 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GENEPEP, Mme. Karine CHORRO domicilié(e) 12 rue du Fer à Cheval - 34430 - Saint Jean de Védas - France.
La marque Chemiphage a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3987816.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GENEPEP, SA - 12 rue du Fer à Cheval - 34430 - Saint Jean de Védas - France - SIREN 445335276
GENEPEP, Mme. Karine CHORRO - 12 rue du Fer à Cheval - 34430 - Saint Jean de Védas - France
Publication - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13
Enregistrement sans modification - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.
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