Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHEMICYCLE
GENEPEP, SA

Numéro de dépôt :
4073623
Date de dépôt :
28/02/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
28/02/2024
CHEMICYCLE de GENEPEP

Présentation de la marque CHEMICYCLE

Déposée le 28 février 2014 par la Société Anonyme (SA) GENEPEP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CHEMICYCLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-13 du 28 mars 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GENEPEP domicilié(e) 12 RUE DU FER A CHEVAL - 34430 - SAINT JEAN DE VEDAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 445 335 276 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GENEPEP, Mme PUGET KARINE domicilié(e) 12 RUE DU FER A CHEVAL - 34430 - SAINT JEAN DE VEDAS - France.

La marque CHEMICYCLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4073623.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHEMICYCLE est expirée depuis le 28 février 2024.

GENEPEP a également déposé les autres marques suivantes : CHEMIBODIES , PEP-MAT , OXYFOLD , NUCLEOPEP , AMMA , CHEMIBODY , PEPMAT , Chemiphage , GENEPEP , AMMA MATERIALS


GENEPEP, SA - 12 RUE DU FER A CHEVAL - 34430 - SAINT JEAN DE VEDAS - France - SIREN 445335276


GENEPEP, Mme PUGET KARINE - 12 RUE DU FER A CHEVAL - 34430 - SAINT JEAN DE VEDAS - France


Publication - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

Enregistrement sans modification - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels.