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Marques déposées par GENEPEP
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AMMA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

AMMA
GENEPEP

Numéro de dépôt :
4434709
Date de dépôt :
07/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/03/2028
AMMA de GENEPEP

Présentation de la marque AMMA

Déposée par voie électronique le 7 mars 2018 par GENEPEP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AMMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-13 du 30 mars 2018.

Le déposant est GENEPEP domicilié(e) 12 RUE DU FER A CHEVAL - 34430 - SAINT JEAN DE VEDAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GENEPEP, Madame KARINE PUGET domicilié(e) 12 RUE DU FER A CHEVAL - 34430 - SAINT JEAN DE VEDAS - France.

La marque AMMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4434709.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 10 23

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMMA arrivera à expiration en date du 7 mars 2028.

GENEPEP a également déposé les autres marques suivantes : CHEMIBODIES , PEP-MAT , NUCLEOPEP , CHEMIBODY , CHEMICYCLE , PEPMAT , Chemiphage , GENEPEP , AMMA MATERIALS


GENEPEP - 12 RUE DU FER A CHEVAL - 34430 - SAINT JEAN DE VEDAS - France


GENEPEP, Madame KARINE PUGET - 12 RUE DU FER A CHEVAL - 34430 - SAINT JEAN DE VEDAS - France


Publication - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-13

Enregistrement sans modification - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-26

Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; produits chimiques destinés à la photographie ; produits chimiques destinés à l'agriculture ; produits chimiques destinés à l'horticulture ; produits chimiques destinés à la sylviculture ; matières plastiques à l'état brut ; engrais ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe de métaux ; préparations pour la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autre que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;

Appareils et instruments chirurgicaux ; appareils et instruments médicaux ; appareils et instruments dentaires ; appareils et instruments vétérinaires ; membres artificiels ; yeux artificiels ; dents artificielles ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ; bassins à usage médical ; mobilier spécial à usage médical ; coutellerie chirurgicale ; chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées ;

Fils à usage textile ; fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.