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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GENEFORM
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HERBAFORM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HERBAFORM
GENEFORM Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95567037
Date de dépôt :
05/04/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/04/2005

Présentation de la marque HERBAFORM

Déposée le 5 avril 1995 par la Société Anonyme (SA) GENEFORM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HERBAFORM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-20 du 19 mai 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GENEFORM domicilié(e) 63370 LEMPDES - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 533 245 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAPUIS Serge C.E.S. - France.

La marque HERBAFORM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95567037.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HERBAFORM est expirée depuis le 5 avril 2005.

GENEFORM a également déposé les autres marques suivantes : TERUFORM , procréatio nutrition optimum repro , LITIAFORM , FORMOLIGO , GYNFORM , VELFORM , GENEFORM GROUPE AGENA LA SANTE ANIMALE , COLOFORM


GENEFORM Société Anonyme - 63370 LEMPDES - France - SIREN 315533245


CHAPUIS Serge C.E.S. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-07

Publication - Publication le 19 mai 1995 au BOPI 1995-20

- Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants; produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides. - Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences), animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour animaux, malt

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.