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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GENE SIGNAL
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NORVESS
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

NORVESS
GENE SIGNAL Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3212998
Date de dépôt :
04/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
NORVESS de GENE SIGNAL

Présentation de la marque NORVESS

Déposée le 4 mars 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GENE SIGNAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NORVESS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GENE SIGNAL domicilié(e) 4 Rue Pierre Fontaine,91000 EVRY - 91000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 664 915 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREESE-MAJEROWICZ-SIMONNOT domicilié(e) 3, avenue de l'opéra,75001 PARIS - 75001 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 42


GENE SIGNAL Société par actions simplifiée - 4 Rue Pierre Fontaine,91000 EVRY - 91000 - France - SIREN 429664915


BREESE-MAJEROWICZ-SIMONNOT - 3, avenue de l'opéra,75001 PARIS - 75001 - France


Inscription le 28 juin 2005 - Rejet total n°414491 - Publication au BOPI 2005-06-28

Publication - Publication le 11 avr. 2003 au BOPI 2003-15

Produits et préparations chimiques, biochimiques, biologiques, biotechnologiques destinés à l'industrie pharmaceutique, aux sciences. Produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits hygiéniques pour la médecine, produits thérapeutiques dans le domaine de l'angiogenèse Travaux de recherche et d'ingénierie dans le domaine pharmaceutique et médical. Service de recherche scientifique à but médicaux

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.