Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EASYCASE
GENDRON NATHALIE

Numéro de dépôt :
3240904
Date de dépôt :
05/08/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/08/2013
EASYCASE de GENDRON NATHALIE

Présentation de la marque EASYCASE

Déposée le 5 août 2003 par GENDRON NATHALIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EASYCASE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-37 du 12 septembre 2003.

Le déposant est GENDRON NATHALIE domicilié(e) 4, allée de Touraine,37390 Chanceaux sur Choisille - 37390 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mademoiselle Gendron Nathalie domicilié(e) 4, allée de Touraine,37390 Chanceaux sur Choisille - 37390 - France.

La marque EASYCASE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3240904.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EASYCASE est expirée depuis le 5 août 2013.

GENDRON NATHALIE a également déposé les autres marques suivantes : EASY CASE


GENDRON NATHALIE - 4, allée de Touraine,37390 Chanceaux sur Choisille - 37390 - France


Mademoiselle Gendron Nathalie - 4, allée de Touraine,37390 Chanceaux sur Choisille - 37390 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-06

Publication - Publication le 12 sept. 2003 au BOPI 2003-37

Papier ; carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; matières plastiques pour l'emballage. Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes à savoir : portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, porte-documents, boîte en cuir ou en carton-cuir ; peaux d'animaux malles et valises. Jeux, jouets.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].