Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SANGRIA MUSET
Numéro de dépôt :
951310
Date de dépôt :
22/03/1976
Lieu de dépôt :
Perpignan
Présentation de la marque SANGRIA MUSET
Déposée le 22 mars 1976 par monsieur Gendre (Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Perpignan), la marque française « SANGRIA MUSET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SANGRIA MUSET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 951310.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque SANGRIA MUSET est expirée depuis le 22 mars 1986.
Gendre (Michel a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-508