Marque enregistrée - Marque en vigueur

GEMMER FRANCE
M. gendrau patrice

Numéro de dépôt :
4233705
Date de dépôt :
14/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
14/12/2025
GEMMER FRANCE de gendrau patrice

Présentation de la marque GEMMER FRANCE

Déposée le 14 décembre 2015 par monsieur gendrau patrice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « GEMMER FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-01 du 8 janvier 2016.

Le déposant est monsieur gendrau patrice domicilié(e) 5 chemin du goulet - 91410 - ROINVILLE SOUS DOURDAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. gendrau patrice domicilié(e) 5 chemin du goulet - 91410 - ROINVILLE SOUS DOURDAN - France.

La marque GEMMER FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4233705.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GEMMER FRANCE arrivera à expiration en date du 14 décembre 2025.


M. gendrau patrice - 5 chemin du goulet - 91410 - ROINVILLE SOUS DOURDAN - France


M. gendrau patrice - 5 chemin du goulet - 91410 - ROINVILLE SOUS DOURDAN - France


Publication - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2016-01

Enregistrement avec modification - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20

Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; véhicules électriques ; tracteurs ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; chariots de manutention ; boitiers de direction à savoir systèmes de direction pour véhicules terrestres : tous ces produits étant d'origine française ou fabriquées en France.