Déposée le 7 mars 1990 par la Société Anonyme (SA) GENCODIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LES DOCKS LYONNAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GENCODIS domicilié(e) 202 avenue Berthelot, 69007 LYON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN MAUREAU - France.
La marque LES DOCKS LYONNAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1579815.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GENCODIS - Société Anonyme - 202 avenue Berthelot, 69007 LYON - France
Cabinet GERMAIN MAUREAU - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-33
Inscription le 18 décembre 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°194846 - Publication au BOPI 1995-12-18
Inscription le 18 décembre 1995 - Transmission de propriété n°194845 - Publication au BOPI 1995-12-18
Inscription le 18 décembre 1995 - Transmission de propriété n°194844 - Publication au BOPI 1995-12-18
Inscription le 18 décembre 1995 - Transmission de propriété n°194843 - Publication au BOPI 1995-12-18
Des savons d'industrie ou de ménage, substances pour lessiver, blanchir, nettoyer et détacher, des cirages, de la parfumerie, savons.Graisses pour cuirs, chandelles, bougies, veilleuses et mèches.Insecticides.Peignes, éponges, accessoires de toilette;des fils de toute nature;des tissus de toute nature;de la bonneterie, ganterie, corsets, des chaussures en tous genres;aiguilles et épingles;mercerie.Viandes, poissons, oeufs et volailles (mortes) gibier à l'état frais, conserves alimentaires, salaisons, légumes et fruits secs, beurre, fromages, graisses et huiles comestibles, confitures.Vinaigre, sel, condiments, levure, glace à rafraîchir, pain, pâtes alimentaires, pâtisserie, confiserie, chocolats, cacao, sucre, miel, denrées coloniales, épices, thés, cafés et succédanés.Volailles (vivantes), fruits et légumes frais, sustances alimentaires pour les animaux;Eaux minérales et gazeuses, limonades, sirops. Des vins, vins mousseux, cidres, alcools et eaux de vie, liqueurs et spiritueux divers, des bières
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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