LES CAVES DES TIMBALIERS
Présentation de la marque LES CAVES DES TIMBALIERS
Déposée le 21 août 1990 par la Société Anonyme (SA) GENCODIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES CAVES DES TIMBALIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LES CAVES DES TIMBALIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1611689.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CAVES DES TIMBALIERS est expirée depuis le 21 août 2000.
GENCODIS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-05
Inscription le 18 décembre 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°194846 - Publication au BOPI 1995-12-18
Inscription le 18 décembre 1995 - Transmission de propriété n°194845 - Publication au BOPI 1995-12-18
Inscription le 18 décembre 1995 - Transmission de propriété n°194844 - Publication au BOPI 1995-12-18
Inscription le 18 décembre 1995 - Transmission de propriété n°194843 - Publication au BOPI 1995-12-18