Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GENCODIS
/
CARVAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARVAL
GENCODIS - Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1616523
Date de dépôt :
17/09/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/09/2000

Présentation de la marque CARVAL

Déposée le 17 septembre 1990 par la Société Anonyme (SA) GENCODIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CARVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GENCODIS domicilié(e) 202 avenue Berthelot, 69007 LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN MAUREAU - France.

La marque CARVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1616523.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARVAL est expirée depuis le 17 septembre 2000.

GENCODIS a également déposé les autres marques suivantes : BOLDI , LES DOCKS LYONNAIS , ESCANDOR , ESCABEL , RHUM ASTRIA , G DISCOUNT , FARIBOL , CASCADOU , CLAMJOY , GAMBADOUL


GENCODIS - Société Anonyme - 202 avenue Berthelot, 69007 LYON - France


Cabinet GERMAIN MAUREAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-09

Des vins rouges et blancs de consommation courante