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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GENCOD
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DUART
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DUART
GENCOD, SA

Numéro de dépôt :
4352078
Date de dépôt :
05/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/04/2027
DUART de GENCOD

Présentation de la marque DUART

Déposée par voie électronique le 5 avril 2017 par la Société Anonyme (SA) GENCOD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DUART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-17 du 28 avril 2017.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GENCOD domicilié(e) 18 AVENUE BELLEVUE - 06270 - VILLENEUVE LOUBET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GENCOD, SA, M. CLAUDE LARUELLE domicilié(e) 18 AVENUE BELLEVUE - 06270 - VILLENEUVE-LOUBET - France.

La marque DUART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4352078.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DUART arrivera à expiration en date du 5 avril 2027.

GENCOD a également déposé les autres marques suivantes : FIBRANOR , ARTRIS , ELAFIBRANORATE , NASHPHARM , FENOFIBRANORATE , NASH , FENOFIBRANOR , ELAFIBRANOR GENCOD , ALLEGRO , ELAFIBRANOR NASHPHARM


GENCOD, SA - 18 AVENUE BELLEVUE - 06270 - VILLENEUVE LOUBET - France


GENCOD, SA, M. CLAUDE LARUELLE - 18 AVENUE BELLEVUE - 06270 - VILLENEUVE-LOUBET - France


Publication - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-17

Enregistrement sans modification - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-30

Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; produits chimiques destinés à la photographie ; produits chimiques destinés à l'agriculture ; produits chimiques destinés à l'horticulture ; produits chimiques destinés à la sylviculture ; matières plastiques à l'état brut ; engrais ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe de métaux ; préparations pour la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autre que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;

Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; savons désinfectants ; savons médicinaux ; shampoings médicamenteux ; dentifrices médicamenteux ; aliments diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; articles pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits antibactériens pour le lavage des mains ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Appareils et instruments chirurgicaux ; appareils et instruments médicaux ; appareils et instruments dentaires ; appareils et instruments vétérinaires ; membres artificiels ; yeux artificiels ; dents artificielles ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ; bassins à usage médical ; mobilier spécial à usage médical ; coutellerie chirurgicale ; chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.