Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EAN Net
GENCOD - GROUPEMENT D'ETUDES DE NORMALISATION ET DE CODIFICATION (Société à responsabilité limitée)

Numéro de dépôt :
3012204
Date de dépôt :
06/03/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/03/2010
EAN Net de GENCOD - GROUPEMENT D\'ETUDES DE NORMALISATION ET DE CODIFICATION

Présentation de la marque EAN Net

Déposée le 6 mars 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GENCOD - GROUPEMENT D'ETUDES DE NORMALISATION ET DE CODIFICATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EAN Net » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-15 du 14 avril 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GENCOD - GROUPEMENT D'ETUDES DE NORMALISATION ET DE CODIFICATION domicilié(e) 2, rue Maurice Hartmann, 92137 ISSY-LES-MOULINEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 545 675 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A.CASALONGA-JOSSE - France.

La marque EAN Net a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3012204.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EAN Net est expirée depuis le 6 mars 2010.

GENCOD - GROUPEMENT D'ETUDES DE NORMALISATION ET DE CODIFICATION a également déposé les autres marques suivantes : TROPHEE DU CODE A BARRES ET DE L'EDI GENCOD , GENCOD , ALLEGRO , (Marque figurative) , GENCOD


GENCOD - GROUPEMENT D'ETUDES DE NORMALISATION ET DE CODIFICATION (Société à responsabilité limitée) - 2, rue Maurice Hartmann, 92137 ISSY-LES-MOULINEAUX - France - SIREN 305545675


BUREAU D.A.CASALONGA-JOSSE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-32

Publication - Publication le 14 avr. 2000 au BOPI 2000-15

Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; ordinateurs ; programmes d'ordinateurs enregistrés. Produits de l'imprimerie, en particulier brochures, catalogues, manuels ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des machines). Publicité, en particulier conseils en publicité, publicité en ligne sur un réseau de communication informatique ; recherche d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers, systématisation de données dans un fichier central, recueil de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques. Télécommunications, en particulier communications télématiques ; transmission d'informations contenues dans des banques de données, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, communications par terminaux d'ordinateurs ; services d'affichage électronique ; raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial ; services d'acheminement de jonction par télécommunication ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Education ; formation ; organisation de conférences, de congrès et de séminaires dans le domaine de l'échange des données informatisées. Conception de systèmes informatiques ; duplication de programmes informatiques ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; installation de logiciels ; élaboration et maintenance de logiciels d'ordinateur ; mise à jour de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; reconstitution de bases de données ; saisie de données informatiques ; création et développement de structures de numérotation, d'identificateurs de données et de codes à barres standard pour l'identification de produits, de services et de lieux ; développement de formats et de messages standard pour la transmission automatique de données commerciales d'une application informatique à une autre.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.