Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRA SOPHIA
Mme Génart Sophie

Numéro de dépôt :
3927041
Date de dépôt :
13/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/06/2022
TERRA SOPHIA de Génart Sophie

Présentation de la marque TERRA SOPHIA

Déposée le 13 juin 2012 par madame Génart Sophie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRA SOPHIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-27 du 6 juillet 2012.

Le déposant est madame Génart Sophie domicilié(e) 7 bis Avenue du Général de gaulle - 95100 - ARGENTEUIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Génart Sophie domicilié(e) 7 bis Avenue du Général de gaulle - 95100 - ARGENTEUIL - France.

La marque TERRA SOPHIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3927041.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRA SOPHIA est expirée depuis le 13 juin 2022.


Mme Génart Sophie - 7 bis Avenue du Général de gaulle - 95100 - ARGENTEUIL - France


Mme Génart Sophie - 7 bis Avenue du Général de gaulle - 95100 - ARGENTEUIL - France


Publication - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Enregistrement sans modification - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40

Tissus ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; ceintures (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; sous-vêtements ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ;

Publicité ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Présentation de produits (vêtements, caquettes, chapeaux, bonnet, foulards, sacs (sacs à main, à dos, de plage, portes-monnaie, porte-feuilles, cabats, trousses, trousses de toilette) linge de maison, tapis, carpette, linge de bain, linge de table, coussins, jouets, doudous, produits de beauté, carterie et articles de papeterie) sur tout moyen de communication pour la vente au détail.