Marque enregistrée - Marque en vigueur

Maliterie.com FABRICANT FRANCAIS
GENARALE FRANCAISE DE LITERIE

Numéro de dépôt :
4439781
Date de dépôt :
23/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/03/2028
Maliterie.com FABRICANT FRANCAIS de GENARALE FRANCAISE DE LITERIE

Présentation de la marque Maliterie.com FABRICANT FRANCAIS

Déposée par voie électronique le 23 mars 2018 par GENARALE FRANCAISE DE LITERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Maliterie.com FABRICANT FRANCAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-15 du 13 avril 2018.

Le déposant est GENARALE FRANCAISE DE LITERIE domicilié(e) Z A DE CHAPEAU - 72190 - NEUVILLE SUR SARTHE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GENERALE FRANCAISE DE LITERIE, Madame Françoise FALHUN domicilié(e) Z A DE CHAPEAU - 72190 - NEUVILLE SUR SARTHE - France.

La marque Maliterie.com FABRICANT FRANCAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4439781.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Maliterie.com FABRICANT FRANCAIS arrivera à expiration en date du 23 mars 2028.


GENARALE FRANCAISE DE LITERIE - Z A DE CHAPEAU - 72190 - NEUVILLE SUR SARTHE - France


GENERALE FRANCAISE DE LITERIE, Madame Françoise FALHUN - Z A DE CHAPEAU - 72190 - NEUVILLE SUR SARTHE - France


Publication - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-15

Enregistrement avec modification - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-28

Appareils et instruments scientifiques ; instruments et appareils de mesure ; appareils pour la transmission du son ; appareils de transmission d'images ; liseuses électroniques ; périphériques d'ordinateurs ; montres intelligentes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Meubles ; commodes ; coussins ; fauteuils ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ;

Tissus ; couvertures de lit ; linge de lit ; linge de maison ; sacs de couchage.