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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GenApi
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Notamail
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Notamail
GenApi, SAS

Numéro de dépôt :
3938517
Date de dépôt :
02/08/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
02/08/2022
Notamail de GenApi

Présentation de la marque Notamail

Déposée le 2 août 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GenApi auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Notamail » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-34 du 24 août 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GenApi domicilié(e) ZAC Aéroport, 125 Impasse Adam Smith - 34470 - Pérols - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GenApi, Mme. Marie CIPOLLI domicilié(e) ZAC Aéroport, 125 Impasse Adam Smith - 34470 - Pérols - France.

La marque Notamail a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3938517.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Notamail est expirée depuis le 2 août 2022.

GenApi a également déposé les autres marques suivantes : I-Nov@ , iNot sms , ap , MyDataroom , QUALINOT , iNot comptabilité , iNot Cloud , jeunepi défi , genapi Smart Integrated Solutions , iNot CréAct


GenApi, SAS - ZAC Aéroport, 125 Impasse Adam Smith - 34470 - Pérols - France


GenApi, Mme. Marie CIPOLLI - ZAC Aéroport, 125 Impasse Adam Smith - 34470 - Pérols - France


Publication - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34

Enregistrement sans modification - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-47

Logiciels (programmes enregistrés) ;

Gestion de fichiers informatiques ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Formation ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique.