Marque enregistrée - Marque en non vigueur

iNot tab
GenApi, SAS

Numéro de dépôt :
3923339
Date de dépôt :
30/05/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
30/05/2022
iNot tab de GenApi

Présentation de la marque iNot tab

Déposée le 30 mai 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GenApi auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « iNot tab » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-25 du 22 juin 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GenApi domicilié(e) ZAC Aéroport, 125 Impasse Adam Smith - 34470 - PEROLS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GenApi, Mme. Marie CIPOLLI domicilié(e) ZAC Aéroport, 125 Impasse Adam Smith - 34470 - PEROLS - France.

La marque iNot tab a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3923339.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque iNot tab est expirée depuis le 30 mai 2022.

GenApi a également déposé les autres marques suivantes : I-Nov@ , iNot sms , ap , MyDataroom , QUALINOT , iNot comptabilité , iNot Cloud , jeunepi défi , genapi Smart Integrated Solutions , iNot CréAct


GenApi, SAS - ZAC Aéroport, 125 Impasse Adam Smith - 34470 - PEROLS - France


GenApi, Mme. Marie CIPOLLI - ZAC Aéroport, 125 Impasse Adam Smith - 34470 - PEROLS - France


Publication - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25

Enregistrement sans modification - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38

Logiciels (programmes enregistrés) ;

Gestion de fichiers informatiques ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Formation ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs.