Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GenApi
/
INOT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

INOT
GenApi, SAS

Numéro de dépôt :
3665689
Date de dépôt :
21/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/07/2029
INOT de GenApi

Présentation de la marque INOT

Déposée le 21 juillet 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GenApi auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-35 du 28 août 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GenApi domicilié(e) Font de la Banquière, 194 Avenue de la Gare Sud de France - 34970 - LATTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 065 046 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GenApi, Mme DUCHAMP MIREILLE domicilié(e) Font de la Banquière, 194 Avenue de la Gare Sud de France - 34970 - LATTES - France.

La marque INOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3665689.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 38 41 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque INOT arrivera à expiration en date du 21 juillet 2029.

GenApi a également déposé les autres marques suivantes : I-Nov@ , iNot sms , ap , MyDataroom , QUALINOT , iNot comptabilité , iNot Cloud , jeunepi défi , genapi Smart Integrated Solutions , iNot CréAct


GenApi, SAS - Font de la Banquière, 194 Avenue de la Gare Sud de France - 34970 - LATTES - France - SIREN 348065046


GenApi, Mme DUCHAMP MIREILLE - Font de la Banquière, 194 Avenue de la Gare Sud de France - 34970 - LATTES - France


Publication - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35

Enregistrement sans modification - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52

Renouvellement sans limitation le 5 mars 2019 n°2708432 - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-03-05

Logiciels (programmes enregistrés) ;

Gestion de fichiers informatiques ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Formation ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique.