Déposée le 16 juin 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GENAIRGY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ACROCHATS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-29 du 22 juillet 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GENAIRGY domicilié(e) 310 BOULEVARD CLEMENCEAU - 59700 - MARCQ EN BAROEUL - France et immatriculée sous le numéro RCS 489 180 265 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GENAIRGY, SERVICE JURIDIQUE domicilié(e) 310 BOULEVARD CLEMENCEAU - 59700 - MARCQ EN BAROEUL - France.
La marque ACROCHATS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3365476.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GENAIRGY, SAS - 310 BOULEVARD CLEMENCEAU - 59700 - MARCQ EN BAROEUL - France - SIREN 489180265
GENAIRGY, SERVICE JURIDIQUE - 310 BOULEVARD CLEMENCEAU - 59700 - MARCQ EN BAROEUL - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-48
Publication - Publication le 22 juil. 2005 au BOPI 2005-29
Inscription le 29 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°519813 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-03-29
Inscription le 11 juillet 2011 - Changement d'adresse n°553353 - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-07-11
Inscription le 21 novembre 2011 - Concession de licence n°562703 - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-11-21
Inscription le 21 novembre 2011 - Changement d'adresse n°562701 - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-11-21
Inscription le 21 novembre 2011 - Transmission totale de propriété n°562702 - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-11-21
Inscription le 13 juin 2013 - Changement de dénomination n°603082 - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-06-13
Inscription le 14 janvier 2016 - Concession de licence n°660798 - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-01-14
Renouvellement sans limitation le 17 juin 2015 n°2589834 - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2015-06-17
Produits pour imprimerie. Articles de papeterie. Matériel pour les artistes à l'exception des appareils. Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). Papier, affiches, album, cartes livres, journaux, brochures, calendriers, instruments d'écriture. Vêtements, chemises chaussures, foulards, cravates, soies vêtements. Jeux, jouets, jeux de cartes ou de table, jeux éducatifs. Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Services de loisirs. Publication de livres. Production de films video. Service de photographie. Organisation de concours et d'expositions à but culturels ou educatifs. Services de jeux en ligne. Micro-édition.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "ACROCHATS"
