Déposée le 15 juin 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GENAC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « GENAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-30 du 23 juillet 1999.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GENAC domicilié(e) 102, Av. No 3, BT A, ZI des Estroublancs, Les ESTROUBLANCS, 13127 Vitrolles - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 829 291 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Rousseau VOUARA - France.
La marque GENAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99798101.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GENAC est expirée depuis le 15 juin 2009.
SARL GENAC - 102, Av. No 3, BT A, ZI des Estroublancs, Les ESTROUBLANCS, 13127 Vitrolles - France - SIREN 422829291
Rousseau VOUARA - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-52
Publication - Publication le 23 juil. 1999 au BOPI 1999-30
Huiles. Graisses. Lubrifiants. Phares. Ampoules. Courroies de moteur.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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