Marque expirée - Marque en non vigueur

DORANNE
GEMSTAR, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
99830351
Date de dépôt :
16/12/1999
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/12/2019

Présentation de la marque DORANNE

Déposée le 16 décembre 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GEMSTAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DORANNE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GEMSTAR domicilié(e) 12, rue Perrée - 75003 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 051 168 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND domicilié(e) 33, rue Vaneau - 75007 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 34 38

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DORANNE est expirée depuis le 16 décembre 2019.

GEMSTAR a également déposé les autres marques suivantes : BRUCE , OXYGEM , GEMSTAR , DD , HYPNOTIC , GEMSTAR , DD , DIDIER DEFOND


GEMSTAR, société par actions simplifiée - 12, rue Perrée - 75003 - PARIS - France - SIREN 389051168


Cabinet HAMMOND - 33, rue Vaneau - 75007 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-21

Inscription le 18 septembre 2000 - Rectification d'erreur matérielle n°307608 - Publication au BOPI 2000-09-18

Inscription le 20 juillet 2006 - Transmission totale de propriété n°437305 - Publication au BOPI 2006-07-20

Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2000-45

Publication - Publication le 28 janv. 2000 au BOPI 2000-04

Renouvellement sans limitation le 4 décembre 2009 n°2424622 - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2009-12-04

Appareils et instruments scientifiques photographiques, optiques, boussoles, caméras, clignotants, commutateurs, disques optiques, étuis à lunettes, étuis pour verres de contact, hologrammes, jumelles, judas optiques, lampes optiques, lentilles de contact, lentilles optiques, loupes, longues-vues, lunettes, montures et verres de lunettes, lunettes de soleil, miroirs, oculaires, verres correcteurs. Tabac, articles pour fumeurs, briquets, allumettes, blagues à tabac, boîtes à cigares, bouts pour fume-cigarette, cendriers, coupe-cigares, étuis à cigares ou à cigarettes, porte-cigarettes, cure-pipes, pipes, pots à tabac, râteliers à pipes. Télécommunication, agences d'informations, communications téléphoniques, radiodiffusion, radiotéléphonie mobile, services téléphoniques, transmission de messages.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.