Déposée le 11 avril 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GEMSTAR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BRUCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-21 du 25 mai 2001.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GEMSTAR domicilié(e) 12 Rue Perrée - 75003 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 051 681 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL domicilié(e) 46 RUE DECAMPS - 75116 - PARIS - France.
La marque BRUCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3095761.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GEMSTAR, Société par Actions Simplifiée - 12 Rue Perrée - 75003 - PARIS - France - SIREN 389051681
MARKPLUS INTERNATIONAL - 46 RUE DECAMPS - 75116 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-17
Inscription le 14 juin 2006 - Adjudication publique notifiée n°435329 - Publication au BOPI 2006-06-14
Publication - Publication le 25 mai 2001 au BOPI 2001-21
Renouvellement sans limitation le 22 septembre 2011 n°2480487 - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-09-22
Inscription le 28 février 2012 - Transmission totale de propriété n°570350 - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-02-28
Savons, produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices. Lunettes, articles de lunetterie. Métaux précieux et leurs alliages, autres qu'à usage dentaire, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, montres et instruments cosmétiques. Cuir et imitations du cuir, peau d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie, articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, les gants et les ceintures), sacs à main, de voyage, d'écoliers, sacs de sport autres que ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, articles de bourrellerie, vêtements ou habits pour animaux, porte-documents, sacs à dos, sacs à provisions, sacs à roulettes, sacs d'alpinistes, sacs d'écoliers, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs de voyage, malles, valises, sacs de sport, bagages, sacs-housses pour vêtements (pour le voyage). Articles pour fumeurs non en métaux précieux, pipes, fume-cigares, fume-cigares non en métaux précieux, coffrets à cigares non en métaux précieux, coupe-cigares, étuis à cigarettes non en métaux précieux, briquets pour fumeurs.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.
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