Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIMPLE
Gemplus S.C.A.

Numéro de dépôt :
97670305
Date de dépôt :
20/03/1997
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/03/2007

Présentation de la marque SIMPLE

Déposée le 20 mars 1997 par la société Gemplus S.C.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SIMPLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-18 du 2 mai 1997.

Le déposant est la société Gemplus S.C.A domicilié(e) ZI Athelia III, Voie Antiope, 13705 La Ciotat - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 711 200 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gemplus S.C.A. NONNENMACHER Bernard - France.

La marque SIMPLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97670305.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIMPLE est expirée depuis le 20 mars 2007.

Gemplus S.C.A a également déposé les autres marques suivantes : CINECICARD , JAVA WATCH , GEMFLY , GEMXPRESSO , Cardlet , GEMDIAG , GEMWATCH , SMART ASSISTANT , COMBICARD , ADICARTE


Gemplus S.C.A. - ZI Athelia III, Voie Antiope, 13705 La Ciotat - France - SIREN 349711200


Gemplus S.C.A. NONNENMACHER Bernard - France


Inscription le 9 novembre 1998 - Rejet partiel n°266569 - Publication au BOPI 1998-11-09

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-04

Publication - Publication le 2 mai 1997 au BOPI 1997-18

Appareils et équipements permettant l'accès au réseau téléphonique. Dispositifs d'accès, de contrôle d'accès, d'identification et d'authentification au réseau téléphonique. Appareils téléphoniques Communications téléphoniques. Location d'appareils pour la transmission de messages. Transmission de messages et de données par téléphone. Consultations professionnelles sans rapport avec la conduite des affaires.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.