Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GEMFARE
GEMPLUS S.C.A.

Numéro de dépôt :
99792974
Date de dépôt :
12/05/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/05/2009

Présentation de la marque GEMFARE

Déposée le 12 mai 1999 par la société GEMPLUS S.C.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GEMFARE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-26 du 25 juin 1999.

Le déposant est la société GEMPLUS S.C.A domicilié(e) Avenue du Pic de Bertagne, Parc d'Activités de Gémenos, 13881 Gémenos Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 711 200 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GEMPLUS S.C.A. NONNENMACHER Bernard - France.

La marque GEMFARE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99792974.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GEMFARE est expirée depuis le 12 mai 2009.

GEMPLUS S.C.A a également déposé les autres marques suivantes : CINECICARD , JAVA WATCH , GEMFLY , GEMXPRESSO , Cardlet , GEMDIAG , GEMWATCH , SMART ASSISTANT , COMBICARD , ADICARTE


GEMPLUS S.C.A. - Avenue du Pic de Bertagne, Parc d'Activités de Gémenos, 13881 Gémenos Cedex - France - SIREN 349711200


GEMPLUS S.C.A. NONNENMACHER Bernard - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-44

Publication - Publication le 25 juin 1999 au BOPI 1999-26

Ensembles de logiciels, solutions composées de logiciels et équipements informatiques pour la gestion d'applications de billettique, de télépéages ou de billetterie ; logiciels pour l'émission, la personnalisation, le rechargement, le contrôle, la validation et la gestion des titres billettiques ; logiciels de traitement de post-consommation des transactions et logiciels de sécurité correspondants pour des applications de billétiques, télépéages ou billetterie ; ensembles de logiciels ; solutions composées de logiciels et équipements informatiques pour la gestion de l'information aux passagers de réseaux de transport ; ensembles de logiciels, solutions composées de logiciels et équipements informatiques pour le contrôle et la gestion du positionnement de flottes de véhicules de transport ; ensembles de logiciels, solutions composées de logiciels et équipements informatiques pour la spécification et la gestion de l'offre de services de transport aux passagers ; ensembles de logiciels, solutions composées de logiciels et équipements informatiques pour l'établissement, le contrôle et la gestion de l'emploi du temps des conducteurs de véhicules de transport et des opérateurs des services de transport. Manuels d'utilisation. Communications par terminaux d'ordinateurs ; communications téléphoniques ; messagerie électronique. Elaboration de logiciels pour la gestion d'applications de billettique, de télépéages ou de billetterie ; élaboration de logiciels d'émission, personnalisation, rechargement, contrôle, validation et gestion des titres billettiques ; élaboration de logiciels de traitement de post-consommation des transactions et élaboration de logiciels de sécurité correspondants pour des applications de billétiques, télépéages ou billetterie ; élaboration de logiciels pour la gestion de l'information aux passagers de réseaux de transport ; élaboration de logiciels pour le contrôle et la gestion du positionnement de flottes de véhicules de transport ; élaboration de logiciels pour la spécification et la gestion de l'offre de services de transport aux passagers ; élaboration de logiciels pour l'établissement, le contrôle et la gestion de l'emploi du temps des conducteurs de véhicules de transport et des opérateurs des services de transport ; élaboration de logiciels dans les domaines du transport, de la localisation, de la sécurité, de la billetterie, des applications bancaires, de la fidélité, des loisirs et du contrôle d'accès.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.