Marque enregistrée - Marque en non vigueur

M COS MULTIAPPLICATION CHIP OPERATING SYSTEM
GEMPLUS CARD INTERNATIONAL (SA)

Numéro de dépôt :
1531676
Date de dépôt :
18/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/05/1999
M COS MULTIAPPLICATION CHIP OPERATING SYSTEM de GEMPLUS CARD INTERNATIONAL

Présentation de la marque M COS MULTIAPPLICATION CHIP OPERATING SYSTEM

Déposée le 18 mai 1989 par la Société Anonyme (SA) GEMPLUS CARD INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « M COS MULTIAPPLICATION CHIP OPERATING SYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GEMPLUS CARD INTERNATIONAL domicilié(e) 15, Avenue Camille Pelletan, 13090 AIX EN PROVENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BALLOT-SCHMIT - France.

La marque M COS MULTIAPPLICATION CHIP OPERATING SYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1531676.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M COS MULTIAPPLICATION CHIP OPERATING SYSTEM est expirée depuis le 18 mai 1999.

GEMPLUS CARD INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : SCL , GEMPLUS , CERTIFAX , MS-COS , GEMSECURE , G GEMPLUS GARD INTERNATIONAL , GEM+ , DOSCARD , MS-COS MULTI SERVICE-CHIP OPERATING SYSTEM , GRAPHIBADGE


GEMPLUS CARD INTERNATIONAL (SA) - 15, Avenue Camille Pelletan, 13090 AIX EN PROVENCE - France


CABINET BALLOT-SCHMIT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-45

Programmes d'ordinateurs, systèmes d'encodage et de microprogrammation, logiciels et notamment logiciels utilisables dans les circuits masques pour cartes à mémoire, composants électriques ou électroniques notamment semiconducteurs, dispositifs à semiconducteurs, circuits électroniques microprocesseurs. Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et techniques (sans rapport avec la conduite des affaires), réalisation d'études notamment dans le domaine de l'informatique, programmation électronique travaux sur ordinateurs

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.