GEMOPLAST
Présentation de la marque GEMOPLAST
Déposée le 23 mars 1999 par la Société Anonyme (SA) GEMOPLAST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GEMOPLAST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-19 du 7 mai 1999.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque GEMOPLAST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99783293.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GEMOPLAST est expirée depuis le 23 mars 2009.
GEMOPLAST a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-14
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-23
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-44
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-37
Inscription le 4 mars 2003 - Transmission totale de propriété n°366336 - Publication au BOPI 2003-03-04
Inscription le 6 mai 2004 - Changement d'adresse n°391949 - Publication au BOPI 2004-05-06
Inscription le 5 octobre 2006 - Transmission totale de propriété n°441810 - Publication au BOPI 2006-10-05
Inscription le 20 février 2008 - Changement de dénomination n°469021 - Publication au BOPI 2008-02-20
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-12
Publication - Publication le 7 mai 1999 au BOPI 1999-19