Déposée le 18 septembre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GEMMAs
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « GEMMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-43 du 25 octobre 2002.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GEMMAs domicilié(e) 4 rue du Radar,74000 ANNECY - 74000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 201 664 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREVATOME domicilié(e) 3 rue du Docteur Lancereaux,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque GEMMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3184066.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GEMMA est expirée depuis le 18 septembre 2012.
GEMMA (société par actions simplifiée) - 4 rue du Radar,74000 ANNECY - 74000 - France - SIREN 332201664
BREVATOME - 3 rue du Docteur Lancereaux,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-08
Publication - Publication le 25 oct. 2002 au BOPI 2002-43
Services de traitement de matériaux, à savoir : transformation mécanique ou chimique de matériaux ; services d'usinage, de fraisage, de tournage, d'alésage, de rectification de pièces ; revêtement de surfaces notamment par projection plasma ; trempe des métaux ; assemblage de matériaux ; soudage ; contrôle non destructif de pièces et de matériaux ; informations en matière de traitement de matériaux. Recherches en mécanique et en micromécanique ; recherches techniques ; services de conception relative à la mécanique, mécanique de précision et micromécanique ; étude de projets techniques ; dessin industriel ; essai de matériaux ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "GEMMA"
