Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
GEMMA
Numéro de dépôt :
1654030
Date de dépôt :
28/03/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Présentation de la marque GEMMA
Déposée le 28 mars 1991 par la Société Anonyme (SA) GEMMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GEMMA »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GEMMA a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 2 novembre 1993 - RENONCIATION TOTALE n°164692 - Publication au BOPI 1993-11-02