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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GEMINOX
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MODUSAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODUSAT
GEMINOX, société anonyme

Numéro de dépôt :
95565715
Date de dépôt :
03/04/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/04/2005

Présentation de la marque MODUSAT

Déposée le 3 avril 1995 par la Société Anonyme (SA) GEMINOX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MODUSAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-19 du 12 mai 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GEMINOX domicilié(e) 16 rue des Ecoles, 29140 SAINT-THEGONNEC - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 530 864 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet CHAMBON - France.

La marque MODUSAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95565715.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODUSAT est expirée depuis le 3 avril 2005.

GEMINOX a également déposé les autres marques suivantes : STARGAZ , CALOSAT , Geminox Chaudières , INOTHERM , SYNERSAT , GEMINOX ECOEFFICIENCE , CORALIA , SERANE , BIONIBAL , PYROSTAR


GEMINOX, société anonyme - 16 rue des Ecoles, 29140 SAINT-THEGONNEC - France - SIREN 340530864


Cabinet CHAMBON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-36

Publication - Publication le 12 mai 1995 au BOPI 1995-19

Installations de chauffage; appareils de chauffage à combustible solide, liquide ou gazeux; appareils électriques de chauffage; appareils de chauffage à énergie solaire